Mentions légales

> Propriété & édition

Société FRANCEMETAL

> Siège social :


12, rue Jacques Choquard
Z.I. - R.N. 10
40530 LABENNE – France
Tél. : 33 (0)5 59 45 44 65
Fax : 33 (0)5 59 45 15 46
Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Statut : SA au capital de 1 080 000 euros
RCS : DAX 310082938
Identifiant TVA : FR 083110082938
Directeur de la publication : Jérôme Dubroca

> Conception & réalisation

Ce site a été conçu par WEB ARE YOU ?
Design et création - WEB ARE YOU
Espace Rive Gauche
66, Allées Marines
64100 Bayonne
Tél. : +33(0)9 83 55 98 77
www.webareyou.fr

> Hébergement

OVH - 2 rue Kellerman
59100 ROUBAIX France
Tél : +33 (0)8 203 203 63
www.ovh.com

Référencement

Triple Lootz, agence de référencement et web marketing dans les Landes, a assuré l'optimisation du site pour le référencement. Plus d'infos sur www.triplelootz.com.

> Crédits photos


FRANCEMETAL

> Loi applicable


Le contenu de ce site est régi par la loi française.

> Données personnelles

Les fichiers nominatifs qui font l’objet d'un traitement informatisé sur ce site ont été déclarés à la Commission Nationale Informatique et Liberté (récépissé de déclaration CNIL n° en cours d’obtention).
En application de la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, d'opposition et de rectification de données vous concernant.
Vous pouvez à tout moment exercer ce droit en adressant votre demande par écrit auprès de FRANCEMETAL à l'adresse mail suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

> Contenu du site

FRANCEMETAL décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitudes ou omissions portant sur des informations disponibles sur ce site.

> Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de FRANCEMETAL en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu'ils contiennent, ainsi que leurs conditions d'exploitation (notamment gestion des données personnelles,...)

> Exonération de la responsabilité technique

FRANCEMETAL s’engage à faire ses meilleurs efforts pour que le site Internet FRANCEMETAL soit accessible à tout moment. Néanmoins, FRANCEMETAL décline toute responsabilité en cas de difficulté d'accès à son site ou d'interruptions dans la connexion, quelles qu'en soient les causes. Notamment, FRANCEMETAL se réserve le droit de procéder à toute modification du site qu’il jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l’accès au site en est conséquemment interrompu.
De plus, FRANCEMETAL ne saurait être tenu responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l’inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site. Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.